Plan Local d'Urbanisme

PLU Curbans

Plan Local d'Urbanisme 

Vous pouvez consulter l'ensemble des documents du PLU en cliquant sur les liens suivants : 

Révision simplifiée N°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Curbans (04) :
0_PLU Centrale Solaire_RevisionFinal

Plan Local d'Urbanisme - Le Règlement de la Zone Nve :
Curban Reglement-nve- PLU-05-2012

Plan Local d'Urbanisme - Le Règlement :
Curbans Réglement general-PLU-05-2012

Projet d'Aménagement et de Développement Durable :
PADD-C-20-2012

PLU de la Commune :
pl-Commune-PLU-2012

Plan de zonage :
pl-PLU-rev2-2011-3-1
pl-PLU-rev2-2011-3-3

Plan de la Zone Acobouerne :
pl-z-aco-PLU-3-2-delib-05-2011
pl-PLU-rev2-2011-3-4

Rapport de présentation - PLU Curbans :
Rapport-Presentation-plu-aco-2008-07-2012 Curbans
 
Consignes de sécurité
 
Vous êtes dans une zone soumise au :
  • Risque d’inondation
  • Risque de feu de forêt
  • Risque de mouvement de terrain
  • Risque sismique
  • Risque de rupture de barrage
  • Risque de transport de matières dangereuses

ILA et PAC ARGILE

Information des acquéreurs et locataires sur les risques recencés : 
ILA : l'Arrêté Préfectoral

PAC ARGILE :
Supplément sur le phénomène retrait-gonflement des argiles

PAC ARGILE PLAN : 
Les zones concernées 
Mairie
Contact

⌂ 215, Route du Claux
Complexe communal
05110 Curbans

✆ 04 92 54 21 87

✉ mairie@curbans.fr

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